Le fournil du manège
Pain bio au levain naturel et viennoiseries artisanales.
Conditions générales de vente.
En passant commande, le client déclare avoir pris connaissance et sans accepter réserve les présentes CGV.
1. Produits
Le Fournil du Manège propose à la vente du pain bio au levain et autres produits de viennoiseries.
Les photos sont fournies à titre illustratif et ne sont pas contractuelles.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TTC , hors frais de livraison éventuelles.
Le Fournil du Manège se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison, le cas échéant, sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
3. Commandes
Le client peut passer commande soit via le site internet (vente en livraison à domicile), et, le cas échéant, via un
système d’abonnement proposé en ligne, soit en nous appelant et en prenant commande directement.
Dans le cadre d’une commande en ligne, pour valider sa commande, le client doit :
– Sélectionner les produits et les quantités, renseigner ses coordonnées (nom, adresse, téléphone, email)
– Choisir le mode de retrait ou de livraison
– Valider la commande et procéder au paiement selon les modalités proposées sur le site.
La commande est considérée comme définitive après confirmation de paiement et envoi d’un
email de confirmation .
4. Forfaits / offres pour plusieurs pains
Le Fournil du Manège propose un système de « forfait » comprenant plusieurs pains à des prix dégressifs (par exemple : panier 10 pains livrés à domicile, à 52 € TTC).
A compter de l’achat de ce forfait, le client a 6 mois pour commander ses pains, selon son propre rythme (commande de 10 pains en une fois, commande de 1 pain de temps en temps etc.)
5. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue
en ligne via les moyens de paiement proposés sur le site (carte bancaire, virement, liquide remis en main propre ou envoi de chèque / remis en main propre)
Le paiement est exigible
immédiatement à la commande , y compris pour les produits en précommande ou pour la première échéance d’un abonnement.
En cas de refus de paiement par l’organisme bancaire, la commande ou l’abonnement est automatiquement annulé.
6. Livraison et retrait
Le Fournil du Manège propose, selon les zones desservies, un retrait des commandes en un point de retrait ou au fournil, et/ou une livraison à domicile en voiture.
Les modalités sont détaillées sur le site :
– Zone de livraison (communes desservies)
– Jours et créneaux horaires de retrait / livraison
Le client s’engage à être présent à l’adresse indiquée dans le créneau de livraison choisi ou à communiquer un endroit à l’abri où déposer la commande, ou encore à autoriser le fournil du manège à déposer la commande dans une boîte au lettre normalisée.
12. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
13. Modification des CGV
Le Fournil du Manège se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
7. Produits frais et absence de droit de rétractation
Les produits vendus par Le Fournil du Manège étant des denrées alimentaires périssables , le
droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas (article L221-28 du Code de la consommation).
Toute commande validée et préparée ne pourra donc pas être annulée ni remboursée, sauf cas particulier (erreur de notre part, problème de qualité confirmé, etc.)
8. Réclamations et qualité
En cas de produit manquant, non conforme ou jugé de qualité insuffisante, le client doit contacter Le Fournil du Manège dans les plus brefs délais, de préférence le jour même de la livraison ou du retrait, à l’adresse :
contact@lefournildumanege.com
Après examen de la demande, Le Fournil du Manège pourra, à sa discrétion, proposer un remplacement du produit ou proposer un geste commercial (avoir, réduction sur une prochaine commande, etc.).
Aucun dédommagement financier ou autre ne pourra être exigé au-delà du montant de la commande concernée.
9. Responsabilité
Le Fournil du Manège ne saurait être tenu responsable de tout problème lié à un
mauvais stockage des produits par le client (ex : conservation à température inadaptée), de l’utilisation non conforme des produits, de tout dommage indirect lié à l’utilisation du site ou à la commande.
En cas d’indisponibilité du site ou d’incident technique, Le Fournil du Manège mettra tout en œuvre pour rétablir le service, sans obligation de résultat.
10. Données personnelles
Les données personnelles conservées dans le cadre des commandes sont nécessaires à la gestion des commandes, livraisons et relations clients.
Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et à la Politique de confidentialité du site, que le client est invité à consulter.
11. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
12. Modification des CGV
Le Fournil du Manège se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les CGV sont applicables celles en vigueur au moment de la commande par le client.
13. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français .
En cas de litige, le client est invité à rechercher d’abord une solution amiable avec Le Fournil du Manège.
À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.